Constituante : Une première concrétisation, la mise en place du règlement

Après une belle séance constitutive le 17 décembre 2018, empreinte d’une émotion à la hauteur du rendez-vous historique, les membres de la Constituante attendent d’entrer dans le vif du sujet. On le sait, le Bureau provisoire est chargé de la double tâche de sélectionner et de proposer au plenum l’engagement du secrétariat permanent, d’une part, et de mettre sur pied les règles de son futur fonctionnement, d’autre part. On l’entend par ailleurs, l’ambiance entre les membres de ce premier cénacle est bonne et ouverte, prometteuse, à part une escarmouche rendue publique, de veine calimérienne, qui discrédite en premier lieu son auteur.

Le rôle du ou de la secrétaire permanent-e sera primordial. Un véritable carrefour nécessaire de tous les flux qui animeront le grand œuvre de la Constituante. Son choix devra donc se faire avec grande attention.
La rédaction du règlement de la Constituante est tout autant d’importance capitale. En vrac : quels seront les organes de l’assemblée et comment seront définies leurs compétences respectives, en termes d’élection par exemple ? Comment les sujets des discussions seront-ils répartis entre commissions thématiques, au nombre de combien ? Comment les membres pourront-ils s’organiser, en groupes, en cercles ou autres, et comment pourront-ils se faire représenter équitablement aux postes-clés de cette grande machine ? Comment le travail indispensable de coordination de tout ce qui ne manquera d’être produit pourra-t-il être assuré ? Quel degré de transparence la Constituante veut-elle, doit-elle offrir aux citoyen-nes et quelle part de participation de la société civile désire-t-elle mettre en œuvre, et avec quels moyens ? La Constituante sera-t-elle itinérante pour mieux aller à la rencontre des gens pour qui elle rédige le texte légal fondamental ? Quelles seront les relations de la Constituante avec les autres corps constitués de l’Etat ? Voilà déjà quelques thèmes en chantier sur la table du Bureau provisoire.

​Leur résolution n’a pas une portée limitée aux seules règles de fonctionnement de la Constituante. Elle est déjà révélatrice de l’intention qui animera ses travaux pendant quatre ans : plus ou moins ouverte ou repliée sur ce qui est déjà connu, plus ou moins audacieuse ou imprégnée de mécanismes de fonctionnements anciens. Avant le cœur du débat, les membres de la Constituante doivent réussir ce premier rendez-vous et démontrer qu’ils sont les bonnes personnes élues. Pour savoir ensuite rédiger de la bonne façon le bon texte que l’on attend d’eux.

 

Olivier Derivaz